|
EDITEUR DU SITE
ADRIA Développement - Service Formation
ZA de CREACH GWEN
29000 QUIMPER
Tél. : +33 (0)2 98 10 18 61
Fax : +33 (0)2 98 10 24 46
E-mail : marie.gleonec@adria.tm.fr
Date de mise en ligne : 28/03/2012
Directeur de la publication : Jean Robert GEOFFROY
Webmaster : Marie GLEONEC
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique, Création du site et Développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - BlueCom
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent :
(art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
ADRIA Développement
ZA de CREACH GWEN
29000 QUIMPER
Tél. : +33 (0)2 98 10 18 61
Fax : +33 (0)2 98 10 24 46
E-mail : marie.gleonec@adria.tm.fr
RESPONSABILITE
La responsabilité d'ADRIA Développement ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, ADRIA Développement ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.adria.tm.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'ADRIA Développement. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express d'ADRIA Développement.
Le logiciel Ker-e-liamm est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par ADRIA Développement sur www.adria.tm.fr
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
|
